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# Article 5 -- Hygiène
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## 5.1. Repas et conservation de denrées
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Il est interdit de prendre ses repas sur les lieux de travail.
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Le cas échéant, ceux-ci doivent être pris dans les locaux réservés à cet
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effet.
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Il est interdit de conserver des denrées périssables ou des matières
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dangereuses. La société se réserve le droit de faire ouvrir les armoires
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en cas de nécessité liée à l'hygiène et à la sécurité en présence de
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l'intéressé, sauf cas d'urgence.
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## 5.2. Alcool et drogues
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La consommation des boissons alcoolisées dans les locaux de travail est
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interdite, sauf dans des circonstances exceptionnelles et avec l'accord
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de la direction qui devra être obtenue de manière écrite une semaine au
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moins avant l'évènement.
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Seuls du vin, du cidre et de la bière peuvent être consommés, lors du
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repas, en quantité raisonnable.
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Il est également interdit d'introduire ou de distribuer dans les locaux
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de travail de la drogue ou des boissons alcoolisées.
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- Alcootest
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Le cas échéant, il pourra être demandé au salarié occupé à l'exécution
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de certains travaux dangereux (conduite de véhicule, utilisation de
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machines dangereuses comme les massicots) de se soumettre à un alcootest
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si son état présente un danger pour sa sécurité ou celle des autres. Le
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salarié pourra demander l'assistance d'un tiers ainsi que le bénéfice
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d'une contre-expertise.
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- Drogues
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L'introduction, la distribution et la consommation de drogues sur les
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lieux de travail sont interdites. L'arrivée sur les lieux de travail en
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état d'imprégnation de drogues est interdite. La consommation de drogues
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en dehors des lieux de travail n'engendre en aucun cas la responsabilité
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de l'entreprise. Elle doit rester compatible avec l'exercice en toute
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lucidité et en toute sécurité d'une activité professionnelle.
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Tout manquement à ces obligations est de nature à justifier une sanction
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pouvant aller jusqu'au licenciement.
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La direction pourra solliciter la réalisation d'un test salivaire de
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dépistage de la consommation de drogue. Ce contrôle diligenté sur de
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demande de la direction pourra être pratiqué au choix, avant la prise de
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poste, à la fin de la journée ou à n'importe quel moment de la journée
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et à titre préventif ou en raison d'un comportement permettant de penser
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que le salarié se trouve sous l'emprise de drogues.
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Afin de garantir son objectivité et de garantir le respect de la dignité
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et les droits de la défense, le test salivaire de dépistage sera
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pratiqué par une personne habilitée et formée à cet effet sur la manière
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de procéder et d'en interpréter les résultats. Cette personne devra
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s'assurer de la viabilité du test (absence de péremption et
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conservation), respecter les consignes d'utilisation et éviter tout
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événement susceptible de fausser le résultat.
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Le contrôle devra être pratiqué de façon discrète et en présence d'un
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témoin. Les modalités du test ainsi que les résultats seront consignés
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dans un compte rendu, signé par la personne chargée du contrôle ainsi
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que par le(s) témoin(s).
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Avant la réalisation un test concernant des substances psychoactives, le
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salarié sera informé :
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- qu'il est en droit de refuser le test, et qu'un tel refus peut
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entraîner une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au
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licenciement
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- qu'il peut solliciter l'assistance d'un tiers appartenant au
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personnel de l'entreprise
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- qu'il peut demander à bénéficier d'une contre-expertise qui devra
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être effectuée dans les plus brefs délais auprès du laboratoire de
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son choix.
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En cas de contrôle positif, l'employeur pourra mettre en œuvre les
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mesures nécessaires pour assurer le retour à domicile du salarié
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concerné. Une mise à pied conservatoire pourra, le cas échéant, être
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mise en œuvre.
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L'employeur pourra également demander une visite médicale auprès du
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médecin du travail et, le cas échéant, appeler les services de secours,
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afin de faire cesser le risque provoqué par l'emprise de l'alcool ou de
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drogues.
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Pour en savoir plus vous pouvez consulter l'institut national de
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recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et
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des maladies professionnelles (INRS) http://www.inrs.fr
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Et plus particulièrement :
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<http://www.inrs.fr/risques/addictions/ce-qu-il-faut-retenir.html>
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## 5.3. Armoires individuelles
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En cas de mise à disposition d'une armoire individuelle dans les locaux
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professionnels, cette dernière doit être utilisée pour l'usage auquel
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elle est destinée. Elle doit être maintenue dans un état constant de
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propreté.
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